Études de cas

Crédit Mutuel est un groupe français spécialisé dans les domaines de la banque, de l'assurance et monétaire.

La Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, dans la Haute-Loire, réunit 82 000 habitants répartis sur 72 communes. Sa base économique inclut l'industrie (13% des actifs), l'agriculture (3,9%), avec un accent sur le secteur forestier au nord. Elle vise un développement durable, mis en évidence par des initiatives telles que le réseau de chaleur bois-énergie et l'ombrière photovoltaïque, s'alignant avec des démarches environnementales comme le TEPCV, le PCAET, la démarche TEPOS, et le label Cit'ergie.

Fondée le 1er janvier 2017, la Communauté d'Agglomération du Saint Quentinois, avec ses 39 communes et environ 81 500 résidents, est issue de la fusion des communautés environnantes. Obligée de faire un bilan des émissions de gaz à effet de serre pour les SCOPE 1 et 2.

Bilan GES réalisé pour la commune de Cherbourg-en-Cotentin, incluant émissions directes (SCOPE 1) et énergie (SCOPE 2), en excluant émissions indirectes non réglementées. Corrections 2022 pour patrimoine et parc véhiculaire. Changements institutionnels depuis 2016-2017 ont affecté compétences et patrimoine. Reporting de 2018 sert de référence initiale.

Safran est une entreprise industrielle et technologique spécialisée dans la défense, l'aéronautique et le spatial.

La Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin, regroupant 20 communes et 80 000 habitants, doit légalement effectuer un bilan des émissions de gaz à effet de serre pour les SCOPE 1 et 2, conformément aux Grenelles de l'environnement et aux décrets et ordonnances subséquents, avec mise à jour triennale obligatoire.

Créée en 2003, la Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain (CCPA) est un regroupement intercommunal de 53 communes, y compris Ambérieu-en-Bugey, Lagnieu et Meximieux, avec une population de près de 79,000 habitants, focalisé sur l'aménagement du territoire, le développement économique, et la gestion environnementale et sociale.

Créée en 2003 et évoluée depuis, la communauté d'agglomération Rambouillet Territoires regroupe 36 communes sur 630 km² avec plus de 77,700 habitants. Elle conjugue un riche patrimoine naturel, notamment la Forêt de Rambouillet, avec une activité économique et urbaine concentrée, tout en préservant son caractère majoritairement forestier et agricole.