Études de cas

La Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais, active depuis 2016 et regroupant 27 communes, gère divers domaines tels l'économie, la culture, le patrimoine, l'urbanisme, le sport, l'environnement, les déchets, les transports, le tourisme, l'eau, l'assainissement et l'habitat.

Fondée en 2017, ARCHE AGGLO est une communauté d'agglomération composée de 41 communes hébergeant environ 60 000 résidents, répartie entre les départements de l'Ardèche et de la Drôme.

Formée en 2017 suite à la fusion de 8 communautés, l'Agglomération du Pays d'Issoire regroupe 88 communes et 56,671 habitants. Traversée par l'A75 et des lignes SNCF, elle est un pôle d'aéronautique, d'agriculture et de patrimoine, situé entre des parcs naturels et traversé par l'Allier.

Hyères, surnommée pour ses palmiers, est une ville côtière méditerranéenne où tourisme, agriculture, santé et défense dynamisent l'économie. Riches en biodiversité, ses espaces naturels sont protégés. La population croissante bénéficie d'une offre culturelle et sportive diversifiée, soutenue par une gestion axée sur la durabilité.

SNCF Réseau est un établissement public industriel et commercial (Epic) qui gère le réseau ferré national. Il a été créé le 1er janvier 2015 et regroupe l'ensemble des services en charge de l'infrastructure ferroviaire qui étaient auparavant dispersés entre Réseau Ferré de France (RFF), SNCF Infra, et la Direction de la Circulation Ferroviaire (DCF). SNCF Réseau dispose désormais d'une gouvernance claire et efficace au sein d'un groupe industriel placé sous l'autorité de l'Etat - principal objectif de la réforme ferroviaire. L'établissement public travaille donc en synergie avec l'opérateur ferroviaire : SNCF Mobilités, autre Epic "fille" de la nouvelle SNC.

Korian est un groupe de santé européen de premier plan au service des personnes âgées. Korian propose une large gamme de solutions de logement et de services, notamment des résidences pour seniors, des communautés de vie et de soins et des services de soins à domicile. Korian est également un acteur de premier plan dans les services de santé, avec des cliniques médicales et de réadaptation, des cliniques de santé mentale et des services d'hospitalisation et de soins à domicile. Korian emploie 60 000 personnes dans sept pays : France, Allemagne, Italie, Belgique, Espagne, Pays-Bas, Royaume-Uni

Saint-Quentin, avec ses 56,000 résidents, doit suivre les directives des Grenelles de l'environnement et le décret de 2011, en effectuant un bilan triennal des émissions de gaz à effet de serre des SCOPE 1 et 2, conformément aux régulations ADEME.

La collectivité de 61 communes avec 53,404 habitants gère aménagement, développement économique, environnement, logement, voirie, culture, action sociale, et domaines variés incluant urbanisme, transport, et éducation, employant 564 personnes pour 448.3 ETP en 2015.

Pornic Agglo Pays de Retz est une agglomération formée en 2017 par la fusion de deux intercommunalités. Son bilan de GES de l'année de référence 2017 est incomplet en raison de la structuration des services durant la fusion.

La Communauté de Communes des Hauts de Flandre, créée en 2014, regroupe 40 communes du Nord près de Dunkerque. Elle se concentre sur l'aménagement territorial, l'urbanisme, l'environnement, le tourisme, la gestion des eaux, la collecte des déchets, l'urbanisme, le logement, la voirie, l'éducation, la culture, le sport, l'action sociale et l'assainissement.